CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions générales de vente et informations destinées aux clients

I. Conditions générales de vente

§ 1 Dispositions générales

(1) Les conditions générales suivantes s'appliquent aux contrats que vous concluez avec nous, en tant que prestataire (Buxtrade GmbH), via le site Internet www.buxtrade.de. Sauf accord contraire, l'intégration de vos propres conditions générales, le cas échéant, est exclue.

(2) Au sens des dispositions ci-après, on entend par « consommateur » toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne relèvent ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante. Est considéré comme « entrepreneur » toute personne physique ou morale, ou toute société de personnes dotée de la capacité juridique, qui, lors de la conclusion d’un acte juridique, agit dans l’exercice de son activité professionnelle indépendante ou commerciale.

§ 2 Accessibilité

(1) Conformément à l’article 14, paragraphe 1, point 2, en liaison avec l’annexe 3, point 1, de la loi allemande sur l’accessibilité des services en ligne (BFSG), nous fournissons des informations sur la manière dont notre site Internet et nos services de commerce électronique répondent aux exigences d’accessibilité prévues par le règlement applicable (BFSGV). Ces informations sont accessibles via un bouton distinct et clairement identifié (par exemple « Déclaration d'accessibilité » ou une désignation similaire) sur notre site Internet et comprennent notamment les points suivants :

  • une description des exigences applicables en matière d'accessibilité ;
  • une description générale du service dans un format accessible ;
  • les descriptions et explications nécessaires à la bonne compréhension de la prestation du service ;
  • une description de la manière dont le service répond aux exigences applicables en matière d'accessibilité.

(2) Les coordonnées de l'autorité de surveillance du marché compétente sont les suivantes :

 
Organisme de surveillance du marché des Länder chargé de l'accessibilité des produits et des services - Établissement de droit public (MLBF AöR)
Carl-Miller-Str. 6
39112 Magdebourg
Téléphone : +49 391 567 6970
E-mail : kontakt@mlbf-barrierefrei.de
 

(3)Nous utilisons, le cas échéant, l'intelligence artificielle (IA) et des outils spécifiques afin de respecter les exigences en matière d'accessibilité sur notre site Internet. Cela permet de prendre en compte un large éventail de handicaps potentiels, notamment les déficiences visuelles, auditives, physiques, linguistiques, cognitives et neurologiques. Vous trouverez plus de détails en cliquant sur le bouton distinct et clairement identifié mentionné au paragraphe 1 sur notre site Internet.

(4)Notre site Internet ou notre service de commerce électronique est accessible lorsqu’il peut être trouvé, consulté et utilisé par les personnes en situation de handicap de la manière habituelle, sans difficulté particulière et, en principe, sans aide extérieure.

(5)Les mesures visant à mettre en œuvre les exigences en matière d’accessibilité comprennent, par exemple, des tailles de police clairement identifiables et des contrastes de couleurs suffisants, la navigabilité à l’aide de la souris et du clavier, des textes alternatifs pour les images, des sous-titres et des descriptions audio dans les vidéos (dans la mesure où des vidéos sont intégrées au site Internet), un langage facile à lire et à comprendre, la compatibilité avec tous les lecteurs d’écran courants (aides à la lecture d’écran), ainsi que des options d’affichage adaptables aux différents terminaux (smartphones, tablettes, ordinateurs de bureau, etc.).

§ 3 Conclusion du contrat

(1) L’objet du contrat est la vente de marchandises.

(2) Dès la mise en ligne du produit concerné sur notre site Internet, nous vous soumettons une offre ferme de conclusion d’un contrat via le système de panier d’achat en ligne, aux conditions indiquées dans la description de l’article. 

(3)Le contrat est conclu via le système de panier d’achat en ligne comme suit :
Les produits que vous souhaitez acheter sont placés dans le « panier d’achat ». En cliquant sur le bouton correspondant dans la barre de navigation, vous pouvez accéder au « panier d’achat » et y apporter des modifications à tout moment.
Après avoir cliqué sur le bouton « Passer à la caisse » ou « Passer à la commande »(ou une désignation similaire)et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d’expédition, les détails de votre commande s’affichent sous forme de récapitulatif.

Si vous utilisez un système de paiement instantané (par exemple PayPal (Express/Plus/Checkout), Amazon Pay, Sofort) comme mode de paiement, vous serez soit redirigé vers la page de récapitulatif de la commande dans notre boutique en ligne, soit redirigé vers le site Internet du prestataire du système de paiement instantané.
En cas de redirection vers le système de paiement instantané concerné, vous y effectuez la sélection appropriée ou saisissez vos données. Pour finir, les détails de la commande s’affichent sous forme de récapitulatif, soit sur le site web du prestataire du système de paiement instantané, soit après votre retour dans notre boutique en ligne.

Avant de valider la commande, vous avez la possibilité de vérifier une nouvelle fois les informations figurant dans le récapitulatif de la commande, de les modifier (notamment via la fonction « Retour » de votre navigateur Internet) ou d’annuler la commande.

En validant la commande via le bouton correspondant (« Commander avec obligation de paiement », « Acheter » / « Acheter maintenant », « Commander avec obligation de paiement », « Payer » / « Payer maintenant » ou toute autre désignation similaire), vous acceptez de manière juridiquement contraignante l'offre, ce qui entraîne la conclusion du contrat.
 

(4) Vos demandes de devis ne vous engagent en rien. Nous vous soumettrons à cet effet une offre ferme par écrit (par exemple par e-mail), que vous pourrez accepter dans un délai de 5 jours (sauf si un autre délai est indiqué dans l'offre concernée).

(5) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat s'effectuent par e-mail, en partie de manière automatisée. Vous devez donc vous assurer que l’adresse e-mail que vous nous avez communiquée est correcte, que la réception des e-mails est techniquement garantie et, en particulier, qu’elle n’est pas bloquée par des filtres anti-spam.

§ 4 Dispositions particulières relatives aux modes de paiement proposés

(1) Paiement via Klarna
En collaboration avec le prestataire de services de paiement Klarna Bank AB (publ) (Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède ; « Klarna »), nous proposons les options de paiement suivantes. Le paiement est effectué à chaque fois à Klarna :

  • Virement instantané (« Pay Now »)

Vous trouverez de plus amples informations sur Klarna ainsi que les conditions d'utilisation de Klarna pour l'Allemagne à l'adresse suivante : https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/user et https://www.klarna.com/de/.

Vous trouverez de plus amples informations sur Klarna ainsi que les conditions d'utilisation de Klarna pour l'Autriche sur https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/user et https://www.klarna.com/at/.
 

(2) Paiement via « PayPal » / « PayPal Checkout »
Si vous choisissez un mode de paiement proposé via « PayPal » / « PayPal Checkout », le traitement du paiement est assuré par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. (22-24 Boulevard Royal, L-2449, Luxembourg ; « PayPal »). Les différents modes de paiement via « PayPal » vous sont présentés sous un bouton correspondant sur notre site Internet ainsi que lors du processus de commande en ligne. Pour le traitement du paiement, « PayPal » peut recourir à d’autres prestataires de services de paiement ; si des conditions de paiement particulières s’appliquent à cet égard, celles-ci vous seront indiquées séparément. Vous trouverez de plus amples informations sur « PayPal » à l’adresse https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/legalhub-full.

§ 5 Droit de rétention, réserve de propriété

(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où il s'agit de créances découlant du même rapport contractuel.

(2) La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat.

(3)Si vous êtes un professionnel, les dispositions suivantes s’appliquent en complément :

a) Nous nous réservons la propriété de la marchandise jusqu’au règlement intégral de toutes les créances issues de la relation commerciale en cours. Avant le transfert de propriété de la marchandise sous réserve, aucune mise en gage ni cession à titre de garantie n’est autorisée.

b) Vous pouvez revendre la marchandise dans le cadre de votre activité commerciale normale. Dans ce cas, vous nous cédez dès à présent toutes les créances à hauteur du montant de la facture qui vous reviennent du fait de la revente ; nous acceptons cette cession. Vous restez habilité à recouvrer la créance. Toutefois, si vous ne respectez pas correctement vos obligations de paiement, nous nous réservons le droit de recouvrer nous-mêmes la créance.

c) En cas d’association ou de mélange de la marchandise sous réserve de propriété, nous acquérons la copropriété du nouveau bien au prorata de la valeur facturée de la marchandise sous réserve de propriété par rapport aux autres objets transformés, au moment de la transformation.

d) Nous nous engageons à libérer, à votre demande, les garanties qui nous reviennent dans la mesure où la valeur réalisable de nos garanties dépasse de plus de 10 % la créance à garantir. Le choix des garanties à libérer nous incombe.

§ 6 Garantie

(1) Les droits légaux en matière de responsabilité pour vices sont applicables .

(2) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier dès la livraison que la marchandise est complète et ne présente pas de défauts apparents ni de dommages liés au transport, et de nous signaler, ainsi qu’au transporteur, toute réclamation dans les plus brefs délais. Le non-respect de cette obligation n’a aucune incidence sur vos droits légaux en matière de garantie.

(3) Dans la mesure où une caractéristique de la marchandise s'écarte des exigences objectives, cet écart n'est considéré comme convenu que si nous vous en avons informé avant que vous ne donniez votre accord sur le contrat et si cet écart a été expressément et séparément convenu entre les parties contractantes.

(4) Si vous êtes un professionnel, les dispositions suivantes s’appliquent par dérogation aux règles de garantie susmentionnées :

a)  Seules nos propres indications et la description du produit fournie par le fabricant sont réputées convenues quant à la qualité de la marchandise ; ne sont en revanche pas prises en compte les autres publicités, allégations publiques et déclarations du fabricant.

b) En cas de défauts, nous assurons la garantie, à notre choix, par réparation ou remplacement. Si la réparation échoue, vous pouvez, à votre choix, exiger une réduction du prix ou résilier le contrat. La réparation est considérée comme ayant échoué après une deuxième tentative infructueuse, sauf indication contraire découlant notamment de la nature de la marchandise, du défaut ou d’autres circonstances. En cas de réparation, nous ne sommes pas tenus de prendre en charge les frais supplémentaires occasionnés par le transport de la marchandise vers un lieu autre que le lieu d’exécution, dans la mesure où ce transport ne correspond pas à l’usage normal de la marchandise.

c) Le délaide garantie est d’un an à compter de la livraison de la marchandise. La réduction de ce délai ne s’applique pas :

- aux dommages imputables à notre faute et résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ainsi qu’aux autres dommages causés de manière intentionnelle ou par négligence grave ;
- dans la mesure où nous avons dissimulé le vice de manière dolosive ou où nous avons assumé une garantie quant à la qualité de la chose ;
- aux biens qui, conformément à leur usage habituel, ont été utilisés pour un ouvrage de construction et ont causé la défaillance de celui-ci ;
- en cas de droits de recours légaux que vous détenez à notre encontre dans le cadre des droits liés aux vices.

§ 7 Restitution des pièces usagées, consigne sur les pièces usagées

(1) Dans la mesure où cela est indiqué dans l'offre concrète, une consigne sur les pièces usagées est prélevée en plus du prix d'achat. Le montant de cette consigne est précisé dans l'offre correspondante. 
La caution sur l'ancienne pièce doit nous être versée en même temps que le prix d'achat, sauf si vous nous cédez, avant l'expédition de la marchandise achetée, une ancienne pièce de construction identique qui répond aux exigences énoncées au paragraphe 3 (dans ce cas, l'obligation de verser la caution sur l'ancienne pièce est levée).

(2) La caution sur l'ancienne pièce vous sera remboursée si vous nous cédez, dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise achetée, une ancienne pièce de même modèle répondant aux exigences prévues au paragraphe 3. Le remboursement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l'ancienne pièce par nos soins.

(3) La pièce d'occasion de même modèle que vous devez nous céder doit présenter un boîtier en bon état, être envoyée dans son carton d'origine et ne présenter aucune pièce d'origine manquante. Dans le cas contraire, l'obligation de paiement de la consigne sur la pièce d'occasion reste en vigueur et la pièce d'occasion que vous nous avez envoyée vous sera renvoyée.  
Les frais d’expédition et les risques liés au transport de la pièce usagée sont à votre charge. Nous n’acceptons pas les envois en port dû.
 

§ 8 Choix de la loi applicable, lieu d'exécution, juridiction compétente

(1)Le droit allemand s'applique. En ce qui concerne les consommateurs, ce choix de loi ne s'applique que dans la mesure où il ne prive pas le consommateur de la protection accordée par les dispositions impératives de la loi du pays de sa résidence habituelle (principe de la loi la plus favorable).

(2)Le lieu d’exécution de toutes les prestations découlant des relations commerciales établies avec nous, ainsi que la juridiction compétente, est notre siège social, dans la mesure où vous n’êtes pas un consommateur, mais un commerçant, une personne morale de droit public ou un organisme de droit public. Il en va de même si vous ne disposez pas d’une juridiction compétente générale en Allemagne ou dans l’UE, ou si votre domicile ou votre résidence habituelle n’est pas connu au moment de l’introduction de l’action. Le droit de saisir également le tribunal d’une autre juridiction compétente n’en est pas affecté.

(3)Les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquent expressément pas.




II. Informations destinées aux clients

1. Identité du vendeur

Buxtrade GmbH
Carl-Zeiss-Str. 32b
21614 Buxtehude
Allemagne
Téléphone : +494161669550
E-mail : shop@buxtrade.de


Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant des instances de médiation des consommateurs.

2. Informations relatives à la conclusion du contrat

Les étapes techniques menant à la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les possibilités de correction s’effectuent conformément aux dispositions « Conclusion du contrat » de nos Conditions générales de vente (Partie I.).

3. Langue du contrat, enregistrement du texte du contrat

3.1. La langue du contrat est l’allemand.

3.2. Nous ne conservons pas le texte complet du contrat. Avant d’envoyer la commande via le système de panier d’achat en ligne, les données du contrat peuvent être imprimées à l’aide de la fonction d’impression du navigateur ou sauvegardées sous forme électronique. Dès réception de la commande par nos soins, les données de la commande, les informations légalement requises pour les contrats à distance et les conditions générales de vente vous seront à nouveau envoyées par e-mail

.3.3. En cas de demandes de devis en dehors du système de panier d'achat en ligne, vous recevrez toutes les données contractuelles dans le cadre d'une offre ferme sous forme écrite, par exemple par e-mail, que vous pourrez imprimer ou sauvegarder électroniquement.

4. Codes de conduite

4.1. Nous nous sommes soumis aux critères de qualité du label « Käufersiegel » de la société Händlerbund Management AG, consultables à l’adresse suivante :https://www.haendlerbund.de/de/downloads/kaeufersiegel/kaeufersiegel-zertifizierungskriterien.pdf

.5. Caractéristiques essentielles du bien ou du service

Les caractéristiques essentielles du bien et/ou du service figurent dans l'offre correspondante

.6. Prix et modalités de paiement

6.1. Les prix indiqués dans les offres correspondantes ainsi que les frais d’expédition constituent des prix globaux. Ils comprennent tous les éléments de prix, y compris toutes les taxes applicables.

6.2. Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans le prix d’achat. Ils peuvent être consultés via un bouton dédié sur notre site Internet ou dans l’offre correspondante, sont indiqués séparément au cours du processus de commande et sont à votre charge, sauf si la livraison gratuite a été promise

.6.3. En cas de livraison vers des pays situés en dehors de l’Union européenne, des frais supplémentaires indépendants de notre volonté peuvent s’appliquer, tels que des droits de douane, des taxes ou des frais de transfert d’argent (frais de virement ou de change des établissements de crédit), qui sont à votre charge. 

6.4. Les frais de transfert d’argent (frais de virement ou de change des établissements de crédit) sont à votre charge dans les cas où la livraison est effectuée vers un État membre de l’UE, mais où le paiement a été effectué depuis un pays hors de l’Union européenne

.6.5. Les modes de paiement à votre disposition sont indiqués sous un bouton correspondant sur notre site Internet ou dans l’offre concernée.

6.6. Sauf indication contraire pour chaque mode de paiement, les créances résultant du contrat conclu sont exigibles immédiatement

.7. Conditions de livraison

7.1. Les conditions de livraison, la date de livraison ainsi que, le cas échéant, les restrictions de livraison éventuelles sont disponibles sous un bouton correspondant sur notre site Internet ou dans l’offre concernée

.7.2. Si vous êtes un consommateur, la loi prévoit que le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle de la marchandise vendue pendant le transport ne vous est transféré qu’au moment de la remise de la marchandise, que l’expédition soit assurée ou non. Cette disposition ne s'applique pas si vous avez mandaté de votre propre initiative un transporteur non désigné par l'entrepreneur ou toute autre personne chargée de l'exécution de l'expédition.

Si vous êtes un entrepreneur, la livraison et l'expédition s'effectuent à vos risques et périls.

8. Droit légal relatif à la responsabilité pour vices

La responsabilité pour vices est régie par la disposition « Garantie » figurant dans nos Conditions générales de vente (Partie I).

Les présentes CGV et informations clients ont été rédigées par les juristes du Händlerbund spécialisés en droit des technologies de l’information et font l’objet d’un contrôle permanent de conformité juridique. La société Händlerbund Management AG garantit la sécurité juridique des textes et assume la responsabilité en cas de mises en demeure. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sur :https://www.haendlerbund.de/de/leistungen/rechtssicherheit/agb-service

.Dernière mise à jour : 17/06/2026

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